POLITIQUE

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1. Propriété intellectuelle

 

Le site www.lesmouchesdejeff.com et l'ensemble de ses éléments sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. A ce titre, aucune des informations de ce site internet ne peut être reproduite, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation préalable de la société LES MOUCHES DE JEFF.

Les visiteurs ne sont, en aucun cas, autorisés à adapter, arranger, traduire, transformer, modifier, distribuer, publier, transmettre ou créer des travaux dérivés de tout élément contenu sur le présent site, à quelques fins qui ce soient.

La marque « Les Mouches de Jeff » est une marque déposée.

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2. Responsabilité

 

La société LES MOUCHES DE JEFF s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site internet. Toutefois, la société LES MOUCHES DE JEFF ne saurait être responsable en cas d'information erronée ou incomplète.

Aucune garantie n'est fournie au visiteur quant aux informations qui lui sont fournies sur le site www.lesmouchesdejeff.com.

Ainsi, LE VISITEUR ACCEPTE L'EXONERATION DE RESPONSABILITE DE LA LES MOUCHES DE JEFF POUR TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT LIE A L'UTILISATION DU SITE. Cette exonération est indépendante de la responsabilité de Les Mouches de Jeff au titre de ventes réalisées en ligne.

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3. Divers

 

Pour toute question ou suggestion concernant le site www.lesmouchesdejeff.com, vous pouvez contacter la société Les Mouches de Jeff à l'adresse suivante : Nous contacter

 

4. Loi applicable et compétence juridictionnelle

 

Les présentes conditions d'utilisation du site www.lesmouchesdejeff.fr sont soumises, tant pour le fond que pour la forme, à la loi française. Pour tout litige trouvant son origine dans l'utilisation du site www.lesmouchesdejeff.com, seules seront compétentes les juridictions françaises.

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